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Photothèque

Conditions d'utilisation de la photothèque de l'IAU île-de-France

Les photos présentées sur ce site ne sont pas libres de droit. Les lois des 11 mars 1957 et 17 juillet 1970 protègent les œuvres photographiques qui ne peuvent être utilisées et/ou reproduites en tout ou partie, sans l'accord préalable de la photothèque de l'IAU île-de-France. L'ensemble de ces droits est codifié en France dans le code de la propriété intellectuelle.

Seules les basses définitions sont disponibles sur ce site ; la photothèque de l'IAU îdF met à disposition une partie de son fonds iconographique pour une utilisation personnelle ou pédagogique. Toute autre utilisation doit être validée par la photothèque de l'IAU îdF.

Toute haute définition doit faire l'objet d'une demande écrite à la photothèque de l'IAU îdF qui ne les transmet qu'en fonction de l'utilisation qui en sera faite. Le cas échéant, la photothèque de l'IAU îdF renvoie l'utilisateur au photographe - auteur pour négocier les droits d'utilisation. Toute utilisation à des fins publicitaires ou commerciales est exclue. Tout transfert sur un autre support ou sur une banque de données ou à des tiers est interdit.

La Photothèque de l'IAU îdF ne fournit aucune autorisation émanant des personnes figurant sur les photographies, des propriétaires des biens photographiés ou des architectes des bâtiments photographiés. C'est à l'utilisateur de veiller à ce que ces droits soient respectés.

Toute utilisation de photographies doit obligatoirement faire figurer les crédits : nom du photographe + mention(s) obligatoire(s) mentionnée(s) dans la notice de l'image. Aucune photo ne peut-être modifiée de quelque manière que ce soit, sans accord préalable de l'IAU îdF.

Les activités de la photothèque l'IAU îdF sont régies par le droit français et seule la version française fait foi, même en cas d'utilisation internationale ou hors de France. En cas de litige, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.

 

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La photothèque de l'IAU îdF met à disposition des reportages photographiques couvrant les 50 dernières années : plus de 70 000 images numérisées, une collection de cartes postales anciennes.
L'accès en ligne au fonds est ouvert au public via l'écran de recherche du portail documentaire de la médiathèque.
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Contacts

Claire GalopinJulie Sarris