Intercommunalité
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Intercommunalités et politique de la ville en Île-de-France . Tome 2 : monographies (nouvelle version)
Novembre 2009
Cette étude porte sur la façon dont les intercommunalités définissent, en lien avec les communes, leurs prérogatives en matière ...
Panorama financier des intercommunalités à fiscalité propre d’Île-de-France . Note rapide Gestion locale, n° 465
Mars 2009
Au terme du premier mandat municipal postérieur à la loi Chevènement ayant réformé l’intercommunalité, quelles sont les spécific...
L'intercommunalité à fiscalité propre en Île-de-France . Note rapide sur la gestion locale, n° 436
Septembre 2007
État des lieux au 1er janvier 2007 et perspectives Au 1er janvier 2007, 61 % de la population francilienne (hors Paris) est couverte par une intercommunalité à fiscalité prop...
L’environnement en Île-de-France . Mémento 2006
Juin 2007
Cette édition présente les principaux acteurs de l’environnement en Île-de-France, et aborde de nouvelles thématiques : le transport fluvial des marchandises, les parcs et jardins dignes d’intérêt, les gaz à effet de ser...
La politique de la ville en Île-de-France . Les principales orientations de l'État, de la Région et de l'Europe depuis 2003
Avril 2007
Le Programme national de rénovation urbaine (PNRU), défini par la loi du 1er août 2003 opère un changement d’échelle par rapport au...
Les groupements de communes à fiscalité propre au fil de l'eau . Note rapide sur la gestion locale, n° 415
Avril 2006
Six ans après l'adoption de la loi Chevènement consacrant le rôle des groupements de communes à fiscalité propre, quel premier b...
En Île-de-France, les intercommunalités se créent à un rythme soutenu . Note rapide sur la gestion locale, n° 391
Septembre 2005
État des lieux au 1er janvier 2005 Contrairement à la tendance nationale, le regroupement intercommunal fait preuve, en Île-d...
Les groupements à fiscalité propre d'Île-de-France et la gestion de l'eau . Une compétence au milieu du gué
Juin 2005
L’eau, par nature, déborde des limites administratives et sa gestion a été, dès le 19e siècle, liée à l’émergence de la coopérat...
Les groupements à fiscalité propre d'Île-de-France . Note rapide sur la gestion locale, n° 358
Juillet 2004
Bilan et perspectives au 1er janvier 2004 En 2004, plus de 4 millions de Franciliens font partie des 79 groupements à fiscalité propre de la région. Avec 24 nouveau...
L'intercommunalité en Île-de-France, un nouveau souffle . Note rapide sur les finances locales, n° 316
Janvier 2003
L'année 2002 est marquée par une avancée significative de l'intercommunalité en Île-de-France : accélération des regroupements, ...
La coopération intercommunale en Île-de-France . Note rapide sur les finances locales, n° 16
Avril 2000
Avec la loi Chevènement adoptée le 12 juillet 1999, un nouveau pas est franchi pour remédier à l'émiettement du tissu communal français, source d'inégalités entre les communes...